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Simuler un vote en copropriété : les voix qui comptent
Mur porteur, surélévation, partie commune : saisissez les tantièmes attendus et voyez si la résolution passerait, ce qu’il manque, et si un second vote reste possible.
La majorité applicable ici : article 25, la majorité des voix de tous les copropriétaires. Saisissez les voix attendues pour voir si le seuil serait atteint, ou essayez plusieurs hypothèses avant l’assemblée.
Comment lire le résultat
Le résultat applique les majorités de la loi du 10 juillet 1965 aux chiffres saisis. L’article 24 compare les voix pour et contre ; l’article 25 se compte sur les voix de tous les copropriétaires, absents compris ; l’article 26 demande la majorité des copropriétaires, représentant au moins les deux tiers des voix.
Les seuils du second vote changent souvent l’issue d’une assemblée. Un projet qui obtient le tiers des voix de tous les copropriétaires peut être revoté immédiatement à la majorité de l’article 24 ; pour l’article 26, il faut la moitié des copropriétaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance, et le tiers des voix, puis la majorité de l’article 25. La majorité applicable à votre résolution se vérifie auprès du syndic, avec le règlement de copropriété.
Pour préparer le vote, la page vote des travaux en copropriété détaille la demande à l’assemblée et le contenu du dossier, et l’article comment se vote une surélévation présente le cas de l’article 26.